Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOUCEURS, DELICES ET CHOCOLATS
FABIS (S.A.)

Numéro de dépôt :
1537084
Date de dépôt :
19/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/06/1999

Présentation de la marque DOUCEURS, DELICES ET CHOCOLATS

Déposée le 19 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) FABIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOUCEURS, DELICES ET CHOCOLATS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FABIS domicilié(e) Z.A. Fontenay-le-Vicomte, 91540 MENNECY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET REGIMBEAU - France.

La marque DOUCEURS, DELICES ET CHOCOLATS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1537084.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUCEURS, DELICES ET CHOCOLATS est expirée depuis le 19 juin 1999.

FABIS a également déposé les autres marques suivantes : FABISETTE , F FABIS , CROC TELE , FABISON , Canal Street # , MADAME FABIS , LES NEGRETTES , LA FABISE , LES COMPOSITIONS GOURMANDES , BIERES CENTER


FABIS (S.A.) - Z.A. Fontenay-le-Vicomte, 91540 MENNECY - France


LE CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-50

Pâtisserie, confiserie, chocolats